Un cadre simple pour comprendre ce que le site engage — et ce qu’il n’engage pas.

Éditeur et contact

Le site est exploité sous la marque Abyssal AI, basée à Kinshasa, République Démocratique du Congo. Pour toute question relative au site, vous pouvez écrire à abyssal.ai.cd@gmail.com ou utiliser la page Contact.

Objet du site

Le site présente Abyssal AI, ses domaines d’intervention, ses solutions, ses secteurs, certaines réalisations, ses contenus éditoriaux et ses moyens de contact. Il a une finalité d’information, de présentation commerciale et de mise en relation.

Sauf mention explicite, les informations du site ne constituent pas à elles seules une offre contractuelle ferme, un devis définitif ni l’acceptation d’un projet.

Accès et usage raisonnable

Vous pouvez consulter le site pour vous informer sur Abyssal AI et nous contacter. Vous ne devez pas tenter de perturber son fonctionnement, contourner ses mécanismes de sécurité, injecter du contenu malveillant, automatiser abusivement des requêtes ou utiliser le site d’une manière contraire au droit applicable.

Formulaires et informations transmises

Lorsque vous utilisez un formulaire, vous êtes responsable de l’exactitude et de la licéité des informations que vous transmettez. Ne nous envoyez pas de données sensibles, confidentielles ou appartenant à un tiers si cela n’est pas nécessaire au premier échange ou si vous n’êtes pas autorisé à les communiquer.

L’envoi d’un formulaire ne crée pas automatiquement une relation contractuelle. Un projet n’est engagé qu’après accord sur son périmètre et sur les documents applicables.

Contenus éditoriaux et Insights

Les articles, analyses, FAQ et contenus publiés par Abyssal AI ont une finalité générale d’information et de vulgarisation. Ils ne remplacent pas un conseil juridique, fiscal, médical, financier ou autre conseil professionnel adapté à une situation particulière.

Une décision importante doit être appréciée à partir de vos propres contraintes, données et obligations, avec les professionnels compétents lorsque cela est nécessaire.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, interfaces, photographies, illustrations, marques, noms, structures éditoriales et créations propres à Abyssal AI sont protégés par les droits qui leur sont applicables. Leur présence sur le site ne vous autorise pas à les reproduire, redistribuer, revendre, modifier ou présenter comme vos propres créations sans autorisation.

Les marques, logos ou contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Tarifs, estimations et propositions

Les prix, exemples de délais et formats affichés sur le site sont des repères lorsqu’ils sont présentés comme tels. Le prix final dépend notamment du périmètre, des intégrations, des contenus, des données, de l’infrastructure, de la sécurité, du support et des contraintes propres au projet.

Seuls les éléments confirmés dans une proposition, un devis, un bon de commande, un contrat ou un autre document accepté par les parties engagent le projet concerné.

Disponibilité et évolution du site

Nous cherchons à maintenir le site accessible et fiable, sans garantir une disponibilité permanente. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour, sécurité, incident technique, hébergement, réseau ou événement extérieur.

Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer une fonctionnalité ou un contenu lorsque le site évolue, sous réserve des engagements contractuels distincts éventuellement conclus avec un client.

Liens et services tiers

Le site peut contenir des liens vers des réseaux sociaux, services d’analyse, cartes, outils de communication ou autres services tiers. Abyssal AI ne contrôle pas leur disponibilité, leurs politiques ni leurs traitements de données. Leur utilisation peut être soumise aux conditions du tiers concerné.

Responsabilité

Nous faisons des efforts raisonnables pour publier des informations utiles et maintenir le site en bon état. Toutefois, les contenus peuvent devenir incomplets ou obsolètes, et les résultats d’un projet numérique dépendent de facteurs propres à chaque organisation.

Dans les limites permises par le droit applicable, Abyssal AI ne saurait être tenue responsable d’une décision prise uniquement sur la base d’un contenu général du site, ni d’un dommage causé directement par un service tiers hors de son contrôle. Cette clause ne limite pas une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue.

Force majeure et événements hors contrôle

Une interruption ou un retard peut résulter d’événements hors du contrôle raisonnable de l’éditeur, notamment une panne majeure d’infrastructure, une indisponibilité de fournisseur, un incident de réseau, une catastrophe ou une décision d’autorité. Les obligations contractuelles liées à un projet restent régies par le contrat correspondant.

Droit applicable et règlement des différends

Ces conditions sont régies par le droit de la République Démocratique du Congo. En cas de difficulté relative à l’utilisation du site, nous privilégions d’abord une tentative de résolution amiable. À défaut, la compétence juridictionnelle est déterminée selon les règles de droit applicables et, le cas échéant, les accords contractuels conclus entre les parties.

Évolution des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions pour tenir compte d’une évolution du site, des services ou du cadre juridique. La version publiée sur cette page est celle applicable à l’utilisation du site à la date indiquée.